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Paris, le 2 Janvier 2011.
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Résiliation de mon assurance automobile
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Le 15 juin 2009, j’ai vendu mon véhicule de marque Toyota, modèle Land Cruiser et immatriculé sous le numéro [préciser le numéro d’immatriculation]. Cette voiture était assurée auprès de votre société sous le contrat [préciser la référence du contrat].
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J’ai donc décidé de résilier mon contrat d’assurance, conformément à l’article L 121-11 du Code des Assurances.
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Cet article précise notamment que le contrat d’assurance est suspendu de plein droit à partir du lendemain du jour de la vente du véhicule, et qu’il peut être résilié par lettre recommandée sous réserve du respect d’un préavis de dix jours.
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Il est également mentionné que cette résiliation exclut le versement d’une indemnité à l’assureur.
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Je vous saurais donc gré de m’envoyer dans les plus brefs délais un avenant de résiliation ainsi que le remboursement de ma prime pour la période allant du 15 juin 2009 à la date d’échéance du contrat.
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Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
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