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Paris, le 2 Janvier 2011.
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Résiliation du contrat adsl
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Par la présente, je vous remercie de résilier le contrat adsl numéro [numéro].
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Dans la mesure où vous avez modifié les conditions générales de vente de façon unilatérale, je vous informe de mon refus de ce changement. Conformément à l'article L 121-84 du Code de la consommation, je souhaite donc mettre un terme à mon abonnement, et ce sans pénalités.
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Je vous rappelle que cette résiliation ne saurait prendre effet plus de dix jours après la réception de ce courrier.
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Par ailleurs, j'attire votre attention sur le fait que les clauses qui prévoient une durée minimale d'abonnement sans permettre la résiliation pour justes motifs sont déclarées illicites ou abusives.
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Il va de soi que ma demande est fondée sur ces justes motifs et je vous remercie de lui conférer un effet immédiat et de suspendre tout prélèvement de mon compte.
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Dans l'attente de vous lire à ce sujet, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes respectueuses salutations.
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