Procès verbal du bureau d'une association


DESCRIPTION DE LA LETTRE :

Le bureau d'une association permet d'acter certaines décisions grâce au procès-verbal. Ce modèle de procès-verbal vous permet de valider les décisions du bureau de l'association.


Le bureau d'une association est composé de plusieurs membres, élus par le conseil d'administration, parmi les administrateurs. Le bureau est chargé d'assurer le fonctionnement quotidien de l'association ; pour cela, il se réunit dès que nécessaire, sur convocation, afin de délibérer sur les questions qui relèvent de sa compétence. Les compétences du bureau sont déterminées par les statuts.

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CONTENU DE LA LETTRE :

Paris, le 25 juillet 2017.
Procès-verbal de la réunion du bureau du [date de la réunion]
Association [nom de l'association]
Domiciliée au [adresse de l'association]
Les membres du bureau de l'association [nom de l'association] se sont réunis le [date de la réunion], à [heure de la réunion], au [lieu de la réunion], sur convocation préalablement adressée par [lettre recommandée AR / remise en main propre / affichage / courrier électronique / …], le [date de la convocation], par [auteur de la convocation], dans les formes et délai conformes aux dispositions statutaires.
[Nombre de membres du bureau présents ou représentés] membres du bureau étaient présents ou représentés, sur un total de [nombre total de membres du bureau] membres ; conformément aux conditions de quorum mentionnées dans les statuts, le bureau peut donc valablement délibérer. Une feuille de présence est annexée au présent procès-verbal.
La réunion du bureau est présidée par [Madame/Monsieur] [nom du président], en sa qualité de président de l'association. Le président rappelle que le bureau est appelé à délibérer sur l'ordre du jour suivant : [reproduire l'ordre du jour tel qu'il apparaît dans la convocation]. Le président fait état des motifs à l'origine de cette proposition, et communique au bureau les documents utiles ; le débat s'ouvre : [faire un compte rendu des débats].
Au terme des débats, le président propose au bureau de voter les résolutions suivantes :
[Première résolution / Résolution unique] : [indiquer l'objet de la réunion du bureau] Le bureau, après en avoir délibéré, décide de [indiquer la décision]. Mise au vote [à bulletin secret / à main levée], cette résolution est [adoptée / rejetée] à [nombre de voix] voix contre [nombre de voix].
La séance est levée à [heure de fin de la réunion]. Fait le [date du PV], à [lieu du PV]. Le président [Nom & Prénom du président] [SIGNATURE] Le secrétaire [Nom & Prénom du secrétaire] [SIGNATURE]

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