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Modèle de lettre : Mot clé "abus"
Nous vous proposons actuellement 8 documents gratuits en rapport avec abus.

Démarchage à domicile : faire annuler une vente pour abus de faiblesse Date : 22/12/2010
Le 27 mai 2009, un des démarcheurs de votre société s’est rendu au domicile de ma grand-mère, Mme [nom+prénom] et il lui a fait signer un bon de commande de [montant] euros pour l’achat d’une Encyclopédie scientifique complète.
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Catégorie :   consommations
Sous Catégorie :   consommations

Résiliation TV Cable Satellite à l'échéance de l'abonnement Date : 22/12/2010
Suite à l’arrivée à échéance de mon abonnement en date du préciser, je souhaite procéder à la résiliation de mon contrat Télévision-câble-satellite (N° contrat), en accord avec les conditions de résiliation précisées dans les clauses de ce dernier.
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Catégorie :   consommations
Sous Catégorie :   abus

Lettre de résiliation de votre abonnement Canal + Date : 22/12/2010
Je vous adresse ce courrier, afin de vous signifier la résiliation de mon abonnement, souscrit le (date) et arrivant à échéance le (date) prochain.
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Catégorie :   consommations
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Lettre de renvoi d'un achat par correspondance (Vente forcée). Date : 22/12/2010
Vos services m’ont adressé un colis le date, comprenant les articles suivants : citer noms produits, quantité et références.
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Catégorie :   consommations
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Lettre de résiliation de cours par correspondance Date : 22/12/2010
Actuellement inscrite au sein de votre organisme, je suis la formation de préciser le nom de la formation, n° des cours, n° élève.
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Catégorie :   consommations
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