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Phrase N°1
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Prénom NOM
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Prénom NOM
Adresse
Code Postal VILLE
Ville, le 09/12/2016
Objet : Refus d'adhésion à l'association [nom de l'association]
Madame, Monsieur,
Nous sommes au regret de vous informer que votre demande d'adhésion à l'association [nom de l'association] est rejetée.
Conformément à l'article [numéro de l'article qui prévoit les conditions de refus d'une adhésion] des statuts de l'association, le [organe compétent pour décider le refus d'une adhésion] s'est réuni en date du [date de la décision], et a décidé que vous ne pouviez pas faire partie des membres de l'association, pour le(s) motif(s) suivants(s) : [expliquer les motifs de refus].
Veuillez agréer, [Madame/Monsieur] [nom du demandeur], l'expression de nos sentiments respectueux.
[Nom & Prénom du dirigeant]
[Nom de l'association]
Prenom NOM

Refus d'un nouvel adhérent à une association

Une association peut être ouverte à tous ou réservée aux personnes qui remplissent les conditions fixées dans les statuts constitutifs de l'association. Quel que soit le cas de figure, les dirigeants d'une association peuvent choisir d'accepter ou de refuser une demande d'adhésion ; pour profiter de cette liberté de choix, il est néanmoins conseillé de la prévoir dans les statuts.

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