Votre recherche de lettre : correspondance

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Lettre de résiliation de cours par correspondance. Vous souhaitez interrompre vos cours par correspondance ou un soutien scolaire, rédigez ce courrier de résiliation.
Vous souhaitez obtenir de la mairie un extrait d’acte de mariage sans filiation. La demande peut être effectuée sur place à la mairie ou par correspondance.
Dans certains cas particuliers, le code de la consommation prévoit au bénéfice du consommateur un délai de réflexion de 7 jours pendant lequel celui-ci peut renoncer à son achat sans débours financier.
Lettre de renvoi d'une commande suite à un achat par correspondance (Vente forcée). Vous renvoyez un achat par correspondance et signifiez une vente forcée à l'entreprise de vente à distance.