Votre recherche de lettre : vehicule

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Un de vos enfants utilise votre véhicule, pour couvrir les risques votre assurances doit être prévenue avant toute utilisation. Rédiger ce courrier.
Vous avez été victime d'un retrait de votre permis de conduire et vous souhaitez obtenir un aménagement si par exemple vous utilisez votre véhicule dans le cadre de votre travail.
Au responsable d'exploitation d’affecter tel conducteur à telle tournée, de choisir le véhicule adéquat pour le transport d’une marchandise fragile ou de décider de retarder le départ d’un camion pour attendre
La conduite d’un camion reste la principale activité du routier, mais il doit aussi mettre à jour les documents de bord et veiller à l’entretien de son véhicule. Chez les clients, il remplit de plus en plus un
Le concept du monospace, c’est lui. Celui d’une voiture deux places, c’est encore lui. Il joue donc un rôle clé pour le constructeur qui l’emploie, en améliorant ou créant les différentes parties d’une voiture
La vente de votre véhicule suspend de plein droit votre contrat d'assurance auto. Vous devez cependant le signifier à votre assureur en respectant un préavis de 10 jours. Cette lettre est à envoyer en recommand
Vous venez de faire l’acquisition d’un véhicule à l’étranger. Vous souhaitez procéder aux formalités nécessaires à son entrée sur le territoire français et à la déclaration de la TVA.
L’article L 121-10 du Code des assurances prévoit qu’en cas de vente d’un bien garanti, le contrat d’assurance est transmis de plein droit au profit de l’acquéreur, sauf s’il s’agit d’un véhicule motorisé. Cepe
Vous avez sollicité auprès de plusieurs assureurs des devis afin de pouvoir assurer votre véhicule avec les meilleures garanties au prix le plus intéressant pour vous. Cependant, ceux-ci ont refusé de vous assu
En dehors des cas de suspension automatique prévus par le Code des assurances (vente du véhicule, non paiement de la cotisation...), l'assureur n'est pas tenu de répondre favorablement à une demande de suspensi
En dehors des cas de suspension automatique prévus par le Code des assurances (vente du véhicule, non paiement de la cotisation...), l'assureur n'est pas tenu de répondre favorablement à une demande de suspensi
Lorsque la preuve du vice caché est établie, vous pouvez procéder par une mise en demeure du vendeur et du fabricant, par lettre recommandée avec avis de réception afin d’effectuer les réparations gratuites néc
Vous êtes victime du vol de votre véhicule et vous décidez de contacter votre assureur pour l'informer. Envoyez-lui ce modèle de lettre pour déclarer le vol de voiture.
L’assureur, comme l’assuré, peut résilier un contrat à l’échéance sauf en assurance maladie. Il n’a pas à justifier sa décision. En outre, la loi permet généralement aux sociétés d’assurances de résilier un con
Lettre de déclaration de sinistre à votre assurance. Vous contactez votre compagnie d'assurances afin de la prévenir d'un sinistre, et que votre véhicule nécessite des réparations.
Si le retard de livraison est supérieur à 7 jours, vous avez alors la possibilité de dénoncer votre bon de commande par lettre recommandée avec avis de réception et ce, dans un délai de 60 jours suivants la dat
Si votre voiture est endommagée lors de son enlèvement par la fourrière, l'Administration peut être reconnue responsable et tenue de vous indemniser, et ce même si elle a fait appel à une entreprise privée pour
Lettre à envoyer en recommandé avec accusé de réception
Précision : cette lettre est à envoyer en recommandé avec accusé de réception