Votre recherche de lettre : voiture

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Ingénieur d'études automobile
Le concept du monospace, c’est lui. Celui d’une voiture deux places, c’est encore lui. Il joue donc un rôle clé pour le constructeur qui l’emploie, en améliorant ou créant les différentes parties d’une voiture

Déclaration de décès et demande de transfert de contrat d'assurance
Si votre conjoint est décédé, et si vous souhaitez continuer à occuper le logement où vous viviez avec lui et pouvoir conduire sa voiture, vous pouvez parfaitement demander aux compagnies qui assurent le logeme

Opérateur de maintenance
Employé par la SNCF, l’opérateur de maintenance est chargé, au sein d’une équipe, de l’entretien des voies ferrées, des wagons, des voitures de voyageurs. Il assure une double mission : la prévention des incide

Retard de livraison d’une voiture neuve
Si la livraison de la voiture n'est toujours pas survenue plus de 7 jours après la date fixée par le contrat, vous pouvez mettre le vendeur en demeure d'assurer cette livraision faute de quoi le contrat sera an

Fourrière, vous récupérez votre véhicule endommagé
Si votre voiture est endommagée lors de son enlèvement par la fourrière, l'Administration peut être reconnue responsable et tenue de vous indemniser, et ce même si elle a fait appel à une entreprise privée pour

Vous faites valoir la garantie pour vices cachés
Lorsque la preuve du vice caché est établie, vous pouvez procéder par une mise en demeure du vendeur et du fabricant, par lettre recommandée avec avis de réception afin d’effectuer les réparations gratuites néc

Garagiste : Mauvaise réparation, réagissez
Un garagiste a une obligation de résultat (article 1147 du Code civil). Il doit remettre en parfait état de fonctionnement le véhicule qui lui a été confié. Si, malgré son intervention, votre voiture présente l

Voiture : vice caché d'une pièce du véhicule
Lettre à envoyer en recommandé avec accusé de réception

Résilier son assurance suite à la vente de sa voiture
La vente de votre véhicule suspend de plein droit votre contrat d'assurance auto. Vous devez cependant le signifier à votre assureur en respectant un préavis de 10 jours. Cette lettre est à envoyer en recommand

Déclaration de la TVA pour l’achat d’une voiture étrangère
Vous venez de faire l’acquisition d’un véhicule à l’étranger. Vous souhaitez procéder aux formalités nécessaires à son entrée sur le territoire français et à la déclaration de la TVA. La taxe sur la valeur ajou

Réservation pour un déplacement professionnel
Vous contactez l'agence de voyage professionnelle afin d'organiser les déplacements du personnels de l'entreprise. Hôtel, avions, trains, locations de voiture ...