Personnalisez votre lettre : Ordre du jour et résolutions proposées au bureau d'une association


Pour valider certaines décisions des membres de l'association, vous devez rédiger un ordre du jour et proposer des résolutions au bureau. Ce modèle de lettre vous permet de réaliser cette tâche.


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Prénom NOM
Adresse
Code Postal VILLE
Ville, le 24/08/2017
Texte des résolutions proposées au bureau lors de la réunion du [date de la réunion du bureau]
Association [nom de l'association]
Domiciliée au [adresse de l'association]
[Première résolution / Résolution unique] : [indiquer l'objet de la réunion du bureau]
Le bureau, après en avoir délibéré, décide de [indiquer la décision].
Résolution unique : Organisation d'une brocante
Le bureau, après en avoir délibéré, décide que l'association organisera une brocante, destinée à récolter des fonds pour [objet de la brocante], le [date de la brocante]. La brocante se déroulera comme suit : [modalités de mise en œuvre de la brocante].
Conformément aux dispositions légales en vigueur, l'association fera une déclaration préalable de vente au déballage auprès du maire de la commune de [lieu de la brocante], au plus tard le [date de la déclaration], soit 15 jours avant la date de la brocante.
Fait le [date de la réunion du bureau], à [lieu de la réunion du bureau].
Prenom NOM

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