Définition « Regime »
Définition de « Regime »
{régime} Nom masculin.
Mode de vie en matière d'hygiène, de nourriture. Un régime sans sel, se mettre au régime, un régime amaigrissant.
Organisation politique. Le régime parlementaire, le régime présidentiel.
Ensemble de règles relatives à un objet particulier. Le régime matrimonial.
Vitesse moyenne d'un moteur. Rouler à plein régime, un régime de croisière.
Grappe de fruits de certains arbres. Un régime de bananes.
Modèles de lettres
Demande de modification du régime matrimonial à un notaire
Vous décidez de modifier votre régime matrimonial, vous décidez donc de contacter un notaire pour qu'il vous conseille et effectue les ...
Voir le modèleNotification du choix du régime de TVA par une société
Lors de la création d'une société, les dirigeants choisissent le régime de TVA applicable, dans le respect des prescriptions légales. Vous ...
Voir le modèleOption pour le régime réel simplifié d'imposition des entreprises
Vous contactez votre centre des impôts afin de les informer que vous souhaitez opter pour le régime réel simplifié d'imposition des ...
Voir le modèle