Définition « Modalité »
Définition de « Modalité »
Nom féminin.
Forme particulière que peut revêtir une chose, un acte. Les modalités de paiement.
Synonymes de « Modalité »
Modèles de lettres
Proposer une pension alimentaire à l'amiable à l'autre parent
Lettre d'information de reprise d'activité dans le cadre du cumul emploi-retraite
Lettre de demande de rupture anticipée d'un CDD d'un commun accord
Lettre de demande de reprise à temps partiel thérapeutique (mi-temps thérapeutique) à l'employeur
Lettre de demande de restitution du permis de conduire après une suspension
Lettre d'information sur la modification des conditions générales de vente