Définition « Modalité »
Définition de « Modalité »
Nom féminin.
Forme particulière que peut revêtir une chose, un acte. Les modalités de paiement.
Synonymes de « Modalité »
Modèles de lettres
Invitation à l'anniversaire d'un enfant : message aux parents
Démissionner de ses fonctions de président d'une SAS ou SASU
Demander la restitution d'un animal placé en fourrière
Demander la restitution des pièces usagées remplacées par le garagiste
Établir un pacte de colocation (règles de vie et répartition)
Demander au bailleur de préciser la répartition du loyer entre colocataires