Définition « Scellé »
Définition de « Scellé »
Nom masculin. (gén. pl.)
Cachet de cire apposé par une autorité pour empêcher l'ouverture d'un meuble, d'un local. Mettre un appartement sous scellés.
Note.- Attention à l'orthographe : scellé.
Synonymes de « Scellé »
Modèles de lettres
Exemple d'acte de cession de parts d'une SAS
Discours du maire à l'occasion d'un jumelage avec une ville étrangère
Envoi d'acompte lors d'une commande
Lettre de proposition d'achat immobilier
Versement d'arrhes et rétractation de l'acheteur
Discours du maire pour la signature d'un partenariat avec une association