Mise en demeure d'exécuter les travaux conformément au devis

Paris, le 28 juin 2026.

Mise en demeure d'exécuter les travaux conformément au devis

Madame, Monsieur,

Vous avez réalisé, ou êtes en train de réaliser, les travaux de [nature] prévus par le devis numéro [référence] que nous avons signé le [date]. Or je constate que les prestations exécutées ne sont pas conformes à ce qui avait été convenu.

En effet, [décrivez les écarts : matériaux différents de ceux prévus, prestations omises, dimensions non respectées, finitions non conformes au devis]. Ces différences ne correspondent pas à l'engagement que vous aviez pris dans le devis accepté.

Par la présente, je vous mets en demeure de reprendre les travaux afin de les rendre conformes au devis signé, dans un délai raisonnable que je fixe à [délai], et de m'en informer. À défaut, je me réserve le droit de faire valoir mes droits par toutes voies utiles.

Je vous rappelle qu'un devis accepté et signé par les deux parties vaut contrat, et que vous êtes tenu de réaliser les travaux dans le respect de ses stipulations, tant pour la nature des prestations que pour les matériaux et les caractéristiques convenus.

Je privilégie une résolution amiable de ce différend et reste ouvert au dialogue pour que les travaux soient menés à bonne fin. Je souhaite néanmoins que les non-conformités relevées soient corrigées sans nouveau retard, comme vous vous y êtes engagé en signant le devis.

Vous trouverez ci-joint la copie du devis signé ainsi que des photographies illustrant les écarts constatés, et je me tiens à votre disposition pour en convenir avec vous.

Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.