Définition « Redevance »
Définition de « Redevance »
Nom féminin.
Rente, taxe qui doit être acquittée à termes fixes. Des redevances élevées.
Notes.-
1 On préférera ce terme à l'anglicisme royalties.
2 Attention à l'orthographe : redevance.
Synonymes de « Redevance »
Modèles de lettres
Contrat de franchise
Demander le remboursement des taxes d'aéroport pour un billet non utilisé
Demandez à être exonéré de la redevance audiovisuelle
Demande d'exonération de la redevance audiovisuelle
Demander à la mairie un emplacement pour commerce ambulant
Demander une autorisation de tournage à une commune