Procès verbal du bureau d'une association

Modèle de lettre :

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Paris, le 25 avril 2024.

Procès-verbal de la réunion du bureau du [date de la réunion]

Association [nom de l'association]

Domiciliée au [adresse de l'association]

Les membres du bureau de l'association [nom de l'association] se sont réunis le [date de la réunion], à [heure de la réunion], au [lieu de la réunion], sur convocation préalablement adressée par [lettre recommandée AR / remise en main propre / affichage / courrier électronique / …], le [date de la convocation], par [auteur de la convocation], dans les formes et délai conformes aux dispositions statutaires.

[Nombre de membres du bureau présents ou représentés] membres du bureau étaient présents ou représentés, sur un total de [nombre total de membres du bureau] membres ; conformément aux conditions de quorum mentionnées dans les statuts, le bureau peut donc valablement délibérer. Une feuille de présence est annexée au présent procès-verbal.

La réunion du bureau est présidée par [Madame/Monsieur] [nom du président], en sa qualité de président de l'association. Le président rappelle que le bureau est appelé à délibérer sur l'ordre du jour suivant : [reproduire l'ordre du jour tel qu'il apparaît dans la convocation]. Le président fait état des motifs à l'origine de cette proposition, et communique au bureau les documents utiles ; le débat s'ouvre : [faire un compte rendu des débats].

Au terme des débats, le président propose au bureau de voter les résolutions suivantes :

[Première résolution / Résolution unique] : [indiquer l'objet de la réunion du bureau] Le bureau, après en avoir délibéré, décide de [indiquer la décision]. Mise au vote [à bulletin secret / à main levée], cette résolution est [adoptée / rejetée] à [nombre de voix] voix contre [nombre de voix].

La séance est levée à [heure de fin de la réunion]. Fait le [date du PV], à [lieu du PV]. Le président [Nom & Prénom du président] [SIGNATURE] Le secrétaire [Nom & Prénom du secrétaire] [SIGNATURE]

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