Modèles de lettres encombrants-parties-communes

Demande d'affichage communal par une association à but non lucratif Lettre pour signaler les mauvaises odeurs des poubelles du voisin Mettre en demeure le syndic | Respect du règlement de copropriété Syndic : Demander à un huissier d'exécuter une décision de justice Discours du maire pour la signature d'un partenariat avec une association Demander au syndic l'autorisation d'installer un climatiseur Déclarer un dégât des eaux à son assureur en copropriété Signaler au syndic les nuisances d'une location de courte durée Demander au syndic la communication d'un contrat d'entretien Demande de certificat de vie commune ou attestation de concubinage Demande de rendez-vous pour l'enregistrement d'un PACS en mairie Demande d'inscription sur les listes électorales Attestation sur l'honneur de vie commune (partenaires de PACS) Lettre de demande de tarif social pour la cantine scolaire | Mairie Demande de sponsoring pour une association Lettre de demande de modification du règlement de copropriété au syndic Demande de permis de démolir en mairie Discours du maire pour l'accueil des nouveaux habitants Discours du maire pour une cérémonie de citoyenneté Lettre de demande d'inscription scolaire à la mairie (école maternelle ou élémentaire) Discours de vœux du maire à la population Lettre à la mairie pour demander un certificat de vie commune. Lettre de demande d'installation d'un éclairage de rue à la mairie Demander l'installation d'un miroir de sécurité à la mairie Modèle de lettre pour signaler un trottoir glissant à la mairie Lettre de demande d'organisation d'un bingo ou d'un loto à la mairie Demande de concession funéraire au cimetière communal | Mairie Résiliation de bail avec préavis réduit (logement situé en zone tendue) Discours du maire pour un festival ou une manifestation culturelle Discours du maire pour la Semaine Bleue