Modèles de lettres nom

Demande de changement de nom de famille par procédure simplifiée Lettre de demande de signature d'une charte fournisseur (engagements RSE et qualité) Demander à conserver le nom de son mari après le divorce Lettre pour informer d'un changement de nom Déclarer un changement de nom de famille aux impôts Lettre de vérification d'un changement de coordonnées bancaires (RIB) d'un fournisseur Lettre à la mairie pour demander le changement de nom d'une rue Demande d'extrait d'acte de naissance sans filiation à la mairie Décision collective d'acquérir un bien immobilier au nom de la SCI Lettre pour vérifier et réserver une dénomination sociale à l'INPI Déposer et protéger une marque à l'INPI au lancement de son entreprise Discours de départ à la retraite d'un commerçant ou artisan Lettre de résiliation de la mutuelle individuelle pour adhésion obligatoire à la complémentaire santé d'entreprise Lettre de demande de bourse nationale de collège ou de lycée Lettre de demande de dégrèvement d'une facture d'eau après une fuite (loi Warsmann) Lettre de demande du complément de libre choix du mode de garde (CMG) à la CAF Discours d'éloge funèbre au nom d'une association, d'un club ou d'une équipe Demande de prolongation de stage Demande au syndic de justifier l'assurance de la copropriété Discours d'inauguration d'une médiathèque Demande de francisation des nom et prénom lors de la naturalisation Discours du maire pour le Téléthon Discours du major de promotion au nom des diplômés Discours pour célébrer un succès collectif (contrat signé, objectif atteint) Modèle de lettre de déclaration préalable de travaux en mairie Demander le déréférencement d'un résultat de recherche associé à son nom Demande de certificat de scolarité : lettre et mail (Word) Lettre de procuration - Modèle de procuration simple Instance de divorce : Demander que le bail soit à votre nom Poursuite du bail au profit du concubin ou du partenaire de pacs