Modèles de lettres recepisse

Lettre de déclaration de perte ou de vol d'un passeport Déclaration de perte et demande de duplicata du certificat d'immatriculation (carte grise) Demande de changement de nom de famille par procédure simplifiée Récépissé de restitution des clés et quittance Lettre pour faire opposition paiement par carte bancaire Déclarer le vol de son véhicule | Déclaration de vol de voiture Lettre de contestation d'une injonction de payer Lettre de démission d'un conseiller municipal | Conseil municipal Banque : Déclarer le vol d'une carte bancaire à l'étranger Déclaration d'existence d'une association en préfecture Déclaration de la modification des statuts de l'association Déclaration de changement des administrateurs de l'association Demande de remboursement d'une somme débitée après opposition Vol de carte bancaire : Contester une opération suite à un vol Notification du choix du régime de TVA par une société Déclaration de sinistre par une entreprise à son assureur Déclaration de perte ou de vol de votre carte d'identité Résilier un contrat d'assurance maladie (mutuelle) en fin de contrat lettre pour faire opposition à un paiement par chèque Demander une subvention pour une association - Lettre Résiliation de bail d'une location meublée Attestation sur l'honneur de perte ou de vol de carte Lettre de demande de subvention au Conseil régional | Association Déclaration d'achèvement des travaux à la mairie | Attestation Lettre de demande d'organisation d'un bingo ou d'un loto à la mairie Lettre de saisine de la commission départementale de conciliation Exemple de congé au locataire valant reprise pour habiter Modèle de congé au locataire pour motif légitime et sérieux Congé du locataire avec préavis d'un mois pour cause de mutation Résilier un forfait Free Mobile (cas de force majeure) Résilier un abonnement « Comme J'aime » (rétractation 14 jours) Modèle de lettre pour demander un préavis de départ réduit Logement : se faire rembourser par un marchand de listes Maison de retraite : vous contestez le délai de résiliation Transport : contester un procès-verbal Votre bagage a été volé dans un hôtel - Demandez une indemnité Demandez un transfert du dossier scolaire de votre enfant Résilier un contrat de location à l'initiative du bailleur Droit de visite : grands parents et petits enfants. Modèle de lettre pour donner un préavis de départ | Locataire Donner congé à votre propriétaire (1 mois) Modèle de lettre pour déclarer un accident du travail à son employeur Demander à son employeur les motifs du licenciement Résilier une assurance invalidité-décès Lettre de recours suite à un refus de demande d'asile Déclaration de sinistre à votre compagnie d'assurances. Déclaration de changement d'adresse de l'association en préfecture Contester une augmentation de loyer en cours de bail Déclaration de perte ou de vol de carte vitale Demande d'attestation employeur pour Pôle Emploi Contestation de débits d'une carte bancaire volée ou perdue Demande de renouvellement de votre carte bancaire suite à un vol Déclaration de dissolution d'une association en préfecture Déclaration d'une manifestation ou d'un défilé festif Demande de congé pour la conclusion d'un PACS Rétractation d'un crédit à la consommation Lettre de demande de duplicata du permis de conduire après une perte ou un vol Modèle de lettre pour déclarer un cambriolage à votre assurance Modèle de lettre pour résilier son bail - Préavis de 3 mois Résiliation d'inscription à un syndicat : modèle de lettre